Introduction

Les espèces exotiques envahissantes (EEE) sont des espèces non indigènes qui sont introduites, délibérément ou accidentellement, hors de leurs habitats naturels, dans des endroits où elles s’établissent, prolifèrent et se propagent, causant des dommages à l’environnement. Les obligations de mise en œuvre des accords environnementaux multilatéraux (AEM) visent à prévenir l’introduction des EEE et à contrôler et éradiquer les EEE qui constituent un risque pour les écosystèmes, les habitats ou les espèces menacées.

Le module est divisé en six sections:

  • Évaluation: comprenant les évaluations de risque, les études d’impact, la présence des EEE, leur identification, l’élaboration de rapports et les indicateurs.
  • Communication, éducation et sensibilisation du public: comprenant les activités de formation.
  • Coopération: comprenant la coordination entre différents secteurs.
  • Mesures législatives et politiques nationales: comprenant les stratégies nationales.
  • Allocation de ressources: comprenant les financements et le renforcement des capacités.
  • Gestion: comprenant la prévention et l’éradication des EEE, la réhabilitation et la restauration et d’autres mesures non juridiques.

Les obligations sont présentées sous deux catégories, directement applicables ou indirectement applicables. Les obligations directement applicables sont celles qui font expressément référence aux EEE, alors que les obligations indirectement applicables sont celles qui doivent être prises en considération dans le cadre des mesures concernant les EEE. Dans ce module, l’expression EEE comprend également ‘les espèces exotiques’ (terme auquel se réfèrent des obligations plus anciennes de certains AEM) et ‘les organismes nuisibles envahissants’. Les articles pertinents des AEM sont présentés, en premier lieu, au titre des différentes activités, suivis des décisions, résolutions et autres qui sont énumérées par ordre chronologique, les obligations adoptées par les organes délibérants les plus récentes étant citées en premier.

Les AEM examinés pour créer ce module sont: la Convention sur la diversité biologique (CDB); la Convention sur les zones humides d’importance internationale (Ramsar); la Convention sur les espèces migratrices (CMS); la Convention sur le commerce international des espèces menacées (CITES); la Convention internationale sur la protection des plantes (CIPV); la Convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et des sédiments (OMI); l’application de mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS); la Convention cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC); et la Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement (Convention d’Aarhus).

Le Protocole de Cartagena a été également examiné dans le cadre de l’élaboration de ce module. Aucune obligation dont les Parties devraient être conscientes en relation avec les EEE n’a été identifiée. Les obligations les plus récentes de la Convention du patrimoine mondial (WHC) ont été examinées, mais les obligations plus anciennes restent à étudier et à incorporer dans le module.

Ce module ne couvre pas les obligations concernant les organismes génétiquement modifiés (OGM).

Pour une meilleure compréhension de la structure et des éléments du module, une table des matières a été fournie pour faciliter votre navigation dans le site. La barre de navigation située à gauche permet d’aller directement à une section donnée du module.