Structure des modules

Les modules sont présentés sur un site web qui sera disponible à la fois en ligne et sur CD-ROM. Le site web comprend tous les textes analysés ainsi que les articles, les décisions, les résolutions et les recommandations utilisés dans le cadre de l’analyse. Le texte est regroupé par sections afin de mieux gérer le nombre conséquent d’articles, de décisions, de résolutions et de recommandations, et, si nécessaire, mettre en évidence leurs relations.

Chaque module est divisé en sections. Certaines d’entre elles, telles que les sections ‘évaluation’ et ‘coopération’, ont été choisies du fait qu’elles sont communes à tous les modules. D’autres sections plus spécifiques, comme ‘atténuation et adaptation’ dans le module sur les changements climatiques, ont été ajoutées pour traiter d’aspects particuliers au thème d’un module donné.

Chaque section est subdivisée en activités et certaines activités sont, à leur tour, détaillées en éléments.

Les obligations/exigences de mise en œuvre sont énumérées sous chaque activité, en fonction des résultats de l’étude des articles, ainsi que des décisions, des résolutions et/ou recommandations de la Conférence des Parties ou de l’organe délibérant équivalent des accords mondiaux pertinents.

Dans la plupart des cas, le texte présente une version abrégée de l’article ou du paragraphe de la décision, plutôt qu’une citation textuelle, mais les rédacteurs se sont efforcés de rester fidèles à l’esprit de chacune des dispositions citées. Dans chaque cas, un hyperlien vers le texte original, source de l’obligation citée, est fourni.

Quand nécessaire, des commentaires sont également inclus pour indiquer:

  • Les synergies possibles entre les obligations découlant de différents accords;
  • Les recoupements au sein d’un accord ou entre différents accords;
  • Des informations complémentaires telles que figurant dans les annexes aux décisions, y compris dans les programmes de travail ou les lignes directrices et les principes;
  • Une description des raisons pour lesquelles une obligation ou une exigence de mise en œuvre donnée est considérée comme pertinente vis-à-vis de l’activité sous laquelle elle est mentionnée.